Comment faire une demande pour la prestation de décès du RPC en Ontario (2026) : qui y a droit et combien vous recevez

La réponse courte : la prestation de décès du RPC est un paiement unique de 2 500 $. Pour les décès survenus à partir du 1er janvier 2025, certaines successions ont droit à un supplément qui porte le montant à 5 000 $. Elle est versée à une seule personne, pas à toute la famille, et l'exécuteur testamentaire est le premier dans l'ordre de priorité, avec 60 jours pour faire la demande. Le paiement arrive généralement de 6 à 12 semaines après la réception d'un dossier complet par Service Canada.

Si c'est vous qui avez la facture des funérailles entre les mains ou qui réglez la succession d'un parent, c'est cet argent que vous cherchez. La plupart des familles ontariennes ignorent l'existence de la prestation, ou ne réalisent pas qu'un deuxième montant de 2 500 $ dort peut-être sans être réclamé.

Ce guide vous accompagne tout au long du processus de demande de prestation de décès du RPC 2026 : qui est admissible, qui devrait faire la demande en premier, quels documents vous aurez besoin, et comment remplir le formulaire ISP-1200 sans perdre des heures sur les sites Web gouvernementaux. Le processus est fédéral, donc il est le même que votre proche ait vécu à Toronto, Ottawa ou dans une petite ville du nord de l'Ontario.

Qu'est-ce que la prestation de décès du RPC ?

La prestation de décès du RPC est un paiement unique imposable effectué après le décès d'un cotisant au RPC. Elle est versée par Service Canada dans le cadre du Régime de pensions du Canada fédéral (pas par le gouvernement de l'Ontario, et pas par un assureur privé).

Quelques éléments à savoir dès le départ :

• La prestation est un revenu imposable. La manière dont elle est imposée dépend de qui la reçoit (nous aborderons cela vers la fin).
• L'argent est versé en une somme forfaitaire, généralement par dépôt direct, dans les 6 à 12 semaines suivant la réception par Service Canada d'une demande complète.
• Elle est distincte de la pension de survivant du RPC (un paiement mensuel continu à un conjoint ou partenaire de fait) et de la prestation pour enfants du RPC. Une famille peut être admissible aux trois à la fois, mais chacune a sa propre demande.

Pour un aperçu plus large de ce qui est disponible partout au pays, consultez notre guide complet des prestations de décès au Canada.

Combien verse la prestation de décès du RPC en Ontario (2026) ?

Le montant standard est de 2 500 $. Ce montant est fixé par la loi et ne bouge pas avec l'inflation : il est le même en 2026 qu'il y a dix ans.

Ce qui a changé : pour les décès survenus à partir du 1er janvier 2025, certaines successions ont droit à un montant additionnel de 2 500 $, un supplément qui porte le total à 5 000 $. C'est l'élément le plus souvent manqué de cette prestation, parce que la plupart des guides rédigés avant 2025 n'en parlent tout simplement pas.

Le montant est identique partout au Canada, sauf au Québec. Il n'existe pas de « prestation de décès de l'Ontario » distincte : le paiement que les familles ontariennes cherchent, c'est la prestation de décès du RPC. Les résidents du Québec cotisent plutôt au RRQ, qui a sa propre prestation de décès et une demande entièrement différente.

Qui a droit à la prestation de décès de 2 500 $ en Ontario ?

Pour que la prestation de décès soit versée, la personne décédée doit avoir cotisé au RPC pendant une période minimale. Selon Service Canada, elle doit avoir effectué des cotisations valides pour :

• Au moins un tiers des années civiles de sa période de cotisation (avec un minimum de 3 ans), ou
• Au moins 10 années civiles au total, selon ce qui est le moins.

En termes simples : si votre parent a travaillé en Ontario pendant la majeure partie de sa vie adulte et a cotisé au RPC par le biais d'un emploi régulier ou d'un travail autonome, il est presque certainement admissible.

Attention : l'admissibilité à la prestation et le droit de la recevoir sont deux questions différentes. Le critère de cotisation ci-dessus détermine si l'argent est payable. L'ordre de priorité, plus bas, détermine quelle personne reçoit concrètement le paiement.

Admissibilité au supplément : quand les 5 000 $ s'appliquent

Pour les décès survenus à partir du 1er janvier 2025, la succession peut être admissible à un supplément de 2 500 $, portant le total à 5 000 $. Pour être admissible, toutes les conditions suivantes doivent être remplies :

• Le défunt était admissible à la prestation de décès standard
• Il n'avait jamais reçu de pension de retraite, de prestation d'invalidité ou de prestation d'invalidité après la retraite, ni du RPC ni du Régime de rentes du Québec (RRQ)
• Il n'avait pas de conjoint ou partenaire de fait survivant admissible à une pension de survivant du RPC

Le supplément est destiné aux personnes qui ont cotisé au RPC pendant des années mais sont décédées avant d'en réclamer une partie. Si votre parent avait moins de 65 ans, n'était pas marié et n'avait jamais touché au RPC ni au RRQ, cela vaut la peine de vérifier si le supplément s'applique. Il n'y a pas de demande distincte à remplir : Service Canada l'évalue à partir du même formulaire ISP-1200.

Qui fait la demande, et dans quel ordre

C'est la partie qui confond la plupart des familles. La prestation de décès de 2 500 $ du RPC est versée à celui qui fait la demande en premier selon un ordre de priorité fixe : (1) l'exécuteur testamentaire de la succession, (2) la personne qui a payé les funérailles, (3) le conjoint ou partenaire de fait survivant, et (4) le plus proche parent. Une seule personne reçoit le paiement. Si vous êtes l'exécuteur, vous avez 60 jours pour faire la demande avant que d'autres puissent intervenir.

1. L'exécuteur testamentaire (fiduciaire de la succession)

S'il y a un testament, l'exécuteur fait la demande en premier. En Ontario, cette personne est parfois appelée le fiduciaire de la succession avec testament. Si la succession est en cours d'homologation, c'est la personne nommée dans le Certificat de nomination de fiduciaire de la succession délivré par la Cour supérieure de justice de l'Ontario.

La règle des 60 jours : l'exécuteur testamentaire est censé faire la demande dans les 60 jours suivant la date du décès. Manquer ce délai ne fait pas perdre la prestation : l'argent n'est pas perdu et aucune échéance stricte n'annule la réclamation. Ce qui change après 60 jours, c'est que d'autres demandeurs admissibles peuvent passer devant vous.

S'il n'y a pas de testament, personne n'a encore été nommé exécuteur. Notre guide sur comment régler une succession sans testament en Ontario explique par où commencer.

2. La personne ou l'institution qui a payé les funérailles

S'il n'y a pas de succession, ou si l'exécuteur testamentaire n'a pas fait la demande dans les 60 jours, la personne suivante dans l'ordre de priorité est celle qui a payé la facture des funérailles. C'est souvent un enfant adulte qui a avancé les frais. Si la question n'est pas réglée dans votre famille, notre guide sur qui paie les frais funéraires en Ontario explique comment la responsabilité se répartit réellement.

3. Le conjoint survivant ou le partenaire de fait

Si aucune des situations ci-dessus ne s'applique, le conjoint survivant ou le partenaire de fait peut faire la demande.

4. Le plus proche parent

Si aucune des situations ci-dessus ne s'applique, le plus proche parent (un enfant adulte, un parent ou un frère ou une sœur) peut faire la demande en dernier.

Une note pratique pour les exécuteurs testamentaires hors province : si vous vivez en Alberta et que votre mère est décédée en Ontario, vous pouvez toujours faire la demande en tant qu'exécuteur testamentaire. Le processus est fédéral, et vous pouvez tout soumettre en ligne ou par la poste depuis n'importe où au Canada.

Documents dont vous aurez besoin avant de commencer

Rassembler ces documents avant d'ouvrir la demande vous évitera de devoir recommencer le formulaire à mi-chemin. Vous aurez besoin de :

• Le numéro d'assurance sociale (NAS) du défunt
• Date et lieu du décès
• Le certificat de décès (une déclaration de décès du directeur de funérailles est généralement acceptée pour les besoins du RPC, mais ayez le certificat provincial complet à portée de main si vous l'avez — voir comment obtenir des certificats de décès en Ontario)
• Votre propre NAS et vos coordonnées
• Informations bancaires pour le dépôt direct (transit, institution et numéro de compte)
• Si vous êtes l'exécuteur testamentaire : une copie du testament ou du certificat de nomination du fiduciaire de la succession
• Si vous faites la demande en tant que payeur des funérailles : une copie de la facture détaillée des funérailles montrant ce que vous avez payé

Une note rapide sur les factures de funérailles : les fournisseurs avec des prix transparents et tout compris rendent cette étape beaucoup plus facile. Chez Cleo, chaque famille reçoit une facture détaillée avec le prix fixe tout compris. Si vous faites la demande en tant que personne qui a payé, vous pouvez la soumettre directement à Service Canada sans avoir à courir après un détail après coup.

Comment faire la demande, étape par étape

Voici la demande complète de prestation de décès du RPC en cinq étapes :

1. Confirmez votre admissibilité et l'ordre de priorité (exécuteur testamentaire d'abord, puis payeur des funérailles, conjoint, plus proche parent).
2. Rassemblez vos documents : NAS, certificat de décès, preuve de votre rôle, informations bancaires.
3. Choisissez votre méthode : en ligne dans Mon dossier Service Canada, ou le formulaire papier ISP-1200.
4. Soumettez votre demande avec les documents justificatifs joints.
5. Recevez le paiement par dépôt direct dans un délai de 6 à 12 semaines.

Vous avez deux options. En ligne est plus rapide. La poste convient très bien si vous n'êtes pas à l'aise de téléverser des documents.

Option 1 : Faire la demande en ligne dans Mon dossier Service Canada (MDSC)

C'est la voie la plus rapide et la méthode privilégiée par Service Canada.

1. Connectez-vous à [Mon dossier Service Canada](https://www.canada.ca/fr/emploi-developpement-social/services/mon-dossier.html). Si vous n'en avez pas, vous pouvez vous inscrire en utilisant une CléGC ou vos identifiants bancaires en ligne avec un partenaire de connexion.
2. Une fois connecté, trouvez la demande de prestation de décès du RPC dans la section RPC.
3. Remplissez le formulaire à l'écran. Il remplit automatiquement certains champs si le défunt avait un compte RPC lié aux dossiers de Service Canada.
4. Téléversez les documents justificatifs : le certificat de décès, la preuve de votre rôle (testament, certificat de nomination ou facture des funérailles), et vos informations bancaires.
5. Révisez et soumettez. Vous recevrez un numéro de confirmation, conservez-le.

Option 2 : Faire la demande par la poste avec le formulaire ISP-1200

Si vous préférez travailler sur papier :

1. Téléchargez le formulaire ISP-1200 de Service Canada.
2. Remplissez toutes les sections applicables. Le formulaire fait huit pages, mais la plupart sont des instructions et des explications sur l'ordre de priorité : les questions réelles sont simples.
3. Photocopiez vos documents justificatifs. N'envoyez pas les originaux.
4. Envoyez le dossier complet au centre de traitement de Service Canada indiqué au verso du formulaire. Pour les résidents de l'Ontario, il s'agit généralement du centre à Chatham ou Toronto, selon l'endroit où vivait le défunt.

Combien de temps faut-il pour recevoir la prestation de décès ?

Service Canada traite généralement les demandes de prestation de décès du RPC dans un délai de 6 à 12 semaines à partir du jour où il reçoit un dossier complet. Les demandes incomplètes sont la principale raison des attentes plus longues : s'il manque quelque chose, Service Canada vous écrit par la poste, et cet aller-retour peut ajouter plusieurs semaines à lui seul.

Une fois approuvée, le paiement arrive par dépôt direct (ou par chèque, si vous n'avez pas fourni d'informations bancaires). Vous pouvez vérifier l'état de votre demande en vous connectant à MDSC ou en appelant Service Canada au 1-800-277-9914.

À prévoir : la prestation arrive presque toujours après que les funérailles ou la crémation ont été payées. Elle rembourse la personne qui a assumé les frais, elle ne finance pas les arrangements à l'avance.

La prestation de décès du RPC est-elle imposable ?

Oui, mais la façon dont elle est imposée dépend de qui la reçoit. Pour la plupart des familles, la réponse est plus simple qu'il n'y paraît.

Si la succession reçoit la prestation, elle est déclarée dans la Déclaration de renseignements et de revenus de fiducie T3. La succession paie l'impôt à son taux, ou elle est distribuée aux bénéficiaires qui la déclarent dans leur propre déclaration T1.

Si un individu (plutôt que la succession) reçoit la prestation, il y a une exception importante. Un enfant adulte qui a payé la facture des funérailles en est un exemple courant. L'Agence du revenu du Canada ne taxera généralement pas le paiement si :

• La personne qui l'a reçu n'est pas un bénéficiaire de la succession, et
• Le montant est inférieur ou égal aux frais funéraires qu'elle a payés.

En d'autres termes, si vous avez payé 2 800 $ pour la crémation et les dépenses directes de votre père, et que la prestation de 2 500 $ du RPC vous est versée en tant que payeur des funérailles, vous ne devrez généralement pas d'impôt dessus.

Ceci est un résumé simplifié ; si votre situation est compliquée (bénéficiaires multiples, grande succession, résidence fiscale mixte Canada/É.-U.), consultez un comptable ou un avocat spécialisé en successions. Les lignes directrices de l'ARC sur les prestations de décès couvrent les cas particuliers.

Autres prestations ontariennes à connaître

La prestation de décès du RPC n'est pas la seule aide financière disponible pour les familles ontariennes. Selon les circonstances de votre parent, vous pourriez également être admissible à :

• Aide funéraire discrétionnaire d'Ontario au travail (OT) : si le défunt était bénéficiaire d'OT ou n'avait pas de succession, de nombreuses municipalités de l'Ontario offrent une aide discrétionnaire pour les frais funéraires de base. Les montants varient selon la région, contactez votre bureau local des services sociaux municipaux.
• Prestations funéraires du Programme ontarien de soutien aux personnes handicapées (POSPH) : semblable à OT, si le défunt était sur le POSPH, un intervenant peut autoriser une aide pour les dépenses funéraires essentielles.
• Programme de funérailles et d'inhumation d'Anciens Combattants Canada : les anciens combattants des Forces armées canadiennes et leurs familles peuvent être admissibles à une couverture des frais funéraires par le Fonds du Souvenir.
• Assurance vie en milieu de travail ou prestations de survivant de pension : vérifiez les talons de paie et les documents syndicaux pour l'assurance vie payée par l'employeur.

Combiner ces aides avec la prestation du RPC peut réduire de manière significative ce que votre famille paie de sa poche. Notre guide sur l'aide financière pour payer la crémation en Ontario passe en revue chaque programme et la façon d'en faire la demande.

Erreurs courantes qui retardent votre paiement

La plupart des retards que nous constatons sont dus à une poignée d'erreurs évitables :

• Oublier la fenêtre de 60 jours pour l'exécuteur, ce qui ouvre la porte à une demande concurrente de la part du payeur des funérailles ou du conjoint.
• Utiliser une version obsolète du formulaire ISP-1200. Téléchargez-le toujours à partir du site de Service Canada.
• Soumettre sans le certificat de décès ou la facture des funérailles, ce qui amène Service Canada à vous renvoyer une demande d'informations supplémentaires (ajoutant des semaines).
• Ne pas savoir s'il faut faire la demande au nom de la succession ou en son nom personnel, de sorte que deux membres de la famille font la demande par accident et sont tous deux refusés.
• Détails bancaires incorrects. Un mauvais numéro de transit ou de compte retarde le paiement pendant que Service Canada tente de vous joindre.
• Présumer que le supplément ne s'applique pas. Si le décès est survenu à partir du 1er janvier 2025, répondez attentivement aux questions sur les prestations du RPC déjà reçues : c'est ce qui détermine si la succession touche 2 500 $ ou 5 000 $.

Si vous ne savez pas quelle case cocher, l'ordre de priorité est le guide : exécuteur testamentaire d'abord, payeur des funérailles ensuite, conjoint après cela, puis le plus proche parent.

Comment la prestation de décès du RPC s'intègre dans les coûts funéraires en Ontario

Pour la plupart des familles ontariennes, 2 500 $ couvrent une partie significative d'une crémation directe, mais seulement si les prix du fournisseur de services funéraires sont réellement fixes et transparents. Ce n'est pas toujours le cas. Les familles reçoivent souvent un devis, puis une facture finale avec des frais imprévus, et soudainement, la prestation du RPC disparaît dans les postes de la facture. Notre analyse complète du coût de la crémation en Ontario montre où ces suppléments se cachent habituellement.

Chez Cleo, notre service de crémation en Ontario est offert à un prix fixe et tout compris qui couvre le transport, la crémation, les certificats de décès, une urne de base et la livraison à domicile des cendres. Voir le prix fixe et tout compris de la crémation en Ontario de Cleo. Le prix annoncé est le prix payé, donc les familles peuvent calculer exactement combien de la prestation du RPC est consacrée à la crémation elle-même et combien reste pour d'autres dépenses.

Ce calcul est important lorsque vous êtes l'exécuteur testamentaire essayant de clôturer une succession proprement, ou l'enfant adulte essayant de gérer les coûts sans épuiser les économies. Si vous pensez également à vos propres arrangements de fin de vie, notre article sur si les funérailles prépayées en valent la peine est une lecture utile.

Points clés à retenir

• La prestation de décès du RPC est un paiement unique de 2 500 $ (jusqu'à 5 000 $ avec le supplément de 2025 pour les successions admissibles).
• L'exécuteur testamentaire fait la demande en premier, dans les 60 jours. S'il n'y a pas de succession ou si l'exécuteur ne fait pas la demande, la personne qui a payé les funérailles est la suivante, suivie du conjoint et du plus proche parent.
• Vous pouvez faire la demande en ligne dans Mon dossier Service Canada ou en envoyant par la poste le formulaire ISP-1200.
• Le traitement prend 6 à 12 semaines, et l'argent rembourse les frais funéraires plutôt que de les payer à l'avance.
• La prestation est imposable, mais elle est souvent exonérée d'impôt pour les payeurs de funérailles dont les coûts ont dépassé le montant de la prestation.
• Les familles ontariennes peuvent souvent combiner le RPC avec l'aide funéraire municipale d'OT et du POSPH et les prestations pour anciens combattants.

Organiser une crémation pendant que vous traitez encore les papiers du RPC est beaucoup à gérer en même temps. Si cela vous aide d'avoir un prix fixe et tout compris en Ontario en main — pour savoir exactement ce qui est couvert et jusqu'où la prestation du RPC doit s'étendre — Cleo est là. Vous pouvez appeler à tout moment, jour ou nuit.

(438) 817-1770 (disponible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7)