Que faire lorsqu'une personne décède en Ontario : un guide complet étape par étape

Si vous lisez ces lignes, une personne que vous aimez vient probablement de décéder, ou vous vous préparez à une perte que vous savez imminente. Quoi qu'il en soit, vous cherchez des réponses dans l'un des moments les plus difficiles de votre vie. Respirez : vous n'avez pas à tout porter seul, et rien ne presse autant que ça en a l'air.

Dans les toutes premières heures, trois choses suffisent. Faites confirmer le décès (par le médecin si le décès était attendu, ou en composant le 911 s'il était soudain), contactez un fournisseur de crémation ou un salon funéraire pour organiser le transport, puis prenez le temps d'être avec vos proches. Tout le reste, l'enregistrement, les certificats, la succession, peut attendre les jours qui suivent. Ce guide vous accompagne pas à pas, en langage clair, avec des échéanciers précis, pour que vous sachiez exactement quoi faire et quand.

Vous ne trouverez ici aucun jargon administratif, seulement un guide pratique écrit pour une personne qui n'a jamais eu à faire cela. Si c'est votre première fois à planifier des arrangements funéraires, vous êtes au bon endroit. Et si vous préférez en parler de vive voix, vous pouvez nous joindre en tout temps au (438) 817-1770, nous sommes là 24/7.

Que faire lorsqu'une personne décède en Ontario : les étapes clés en un coup d'œil

Voici un aperçu de tout ce que vous devrez gérer. Nous reviendrons sur chaque étape en détail plus bas.

Vous n'avez pas à tout faire en même temps. Les sections ci-dessous expliquent chaque étape avec ses échéanciers, pour que vous sachiez ce qui est urgent et ce qui peut attendre.

Qui appeler en premier lorsqu'une personne décède en Ontario

Le tout premier appel dépend de si le décès était attendu ou inattendu. Les deux situations peuvent sembler accablantes, mais la marche à suivre diffère.

Si le décès était attendu

Lorsqu'un être cher décède à domicile après une maladie, ou en soins palliatifs ou de longue durée, voici quoi faire :

1. Appelez le médecin traitant ou l'équipe de soins palliatifs. Ils viendront confirmer le décès et remplir le certificat médical de décès.
2. Ne composez pas le 911. Selon le protocole de décès attendu à domicile (EDITH) de l'Ontario, vous n'avez pas besoin d'appeler les services d'urgence lorsqu'un décès était anticipé et qu'un médecin a participé aux soins de la personne. Beaucoup de familles l'ignorent, et cela peut vous éviter l'expérience stressante et inutile de voir arriver des ambulanciers dans un moment déjà difficile.
3. Contactez un salon funéraire ou un fournisseur de crémation une fois le médecin informé. Ils organiseront le transport et commenceront à gérer la paperasse.

Si le décès survient dans un hôpital ou un centre de soins de longue durée, le personnel vous guidera à travers ces premières étapes. Vous n'avez pas à gérer cela seul.

Si le décès était inattendu

Lorsqu'une personne décède soudainement ou d'une cause inconnue :

1. Composez immédiatement le 911. Les ambulanciers répondront et évalueront la situation.
2. Le coroner sera saisi. En Ontario, un coroner examine tous les décès inattendus pour en déterminer la cause. C'est une exigence légale, ce n'est pas le reflet de quoi que ce soit que vous auriez fait ou pas fait.
3. Attendez les instructions. Le bureau du coroner vous indiquera quand vous pourrez contacter un salon funéraire ou un fournisseur de crémation pour organiser le transport.

Ce processus peut prendre de quelques heures à quelques jours, selon les circonstances. Il est tout à fait normal de se sentir impuissant pendant cette période. Concentrez-vous sur le fait d'être avec votre famille : les démarches administratives peuvent attendre que le coroner ait terminé.

Que se passe-t-il ensuite

Une fois que le médecin ou le coroner a terminé son rôle, vous devrez contacter un salon funéraire ou un fournisseur de crémation. Le directeur de funérailles devient votre guide à travers la paperasse et la logistique : il vous aidera à enregistrer le décès, à obtenir le permis d'inhumation et à coordonner tout ce qui suit.

Si vous n'êtes pas physiquement en Ontario lorsque cela se produit, de nombreux fournisseurs, dont Cleo, peuvent gérer l'ensemble du processus à distance, par téléphone. Vous n'avez pas besoin d'être présent pour faire les arrangements. Appelez-nous au (438) 817-1770 à tout moment : nous sommes là 24/7.

Comment enregistrer un décès en Ontario

L'enregistrement d'un décès en Ontario repose sur deux documents qui fonctionnent ensemble. Cela peut sembler compliqué, mais le directeur de funérailles s'occupe de la plupart des démarches pour vous.

Le certificat médical de décès

Ce document est rempli par le médecin traitant (pour les décès attendus) ou le coroner (pour les décès inattendus). Vous n'avez rien à faire pour l'obtenir : le professionnel de la santé l'envoie directement au directeur de funérailles.

Le certificat indique la cause du décès, la date et l'heure, ainsi que les coordonnées du médecin ou du coroner.

La déclaration de décès

C'est ici que vous intervenez. Vous et le directeur de funérailles remplirez ensemble la déclaration de décès. Elle comprend des renseignements personnels sur la personne décédée : son nom légal complet, sa date de naissance, son état civil et les renseignements sur ses parents.

Ayez ces renseignements sous la main lorsque vous rencontrez le directeur de funérailles :

• Nom légal complet (y compris le nom de jeune fille, le cas échéant)
• Date et lieu de naissance
• État civil et nom du conjoint
• Noms complets des parents (y compris le nom de jeune fille de la mère)
• Numéro d'assurance sociale
• Profession

Le directeur de funérailles transmet les deux documents au bureau du greffier municipal local, où le décès est officiellement enregistré.

Obtenir le permis d'inhumation

Un permis d'inhumation est délivré lorsque le décès est enregistré. Vous avez besoin de ce permis avant que toute crémation ou inhumation puisse avoir lieu: c'est une exigence légale en Ontario en vertu de la Loi de 2002 sur les services funéraires et les services d'enterrement et de crémation.

Votre directeur de funérailles s'en charge pour vous. Ce n'est pas une demande que vous avez à faire séparément.

Commander des certificats de décès

Une fois le décès enregistré, vous pouvez commander des certificats de décès officiels auprès de ServiceOntario. Voici ce qu'il faut savoir :

• Délai de traitement : environ 12 semaines. C'est plus long que ce à quoi s'attendent bien des familles, alors planifiez à l'avance. Si vous devez régler des comptes bancaires ou des réclamations d'assurance, prévenez ces institutions que le certificat est en cours.
• Commandez 3 à 5 copies. Les banques, les compagnies d'assurance, l'ARC et d'autres organismes voudront chacun leur propre copie. Commander des copies supplémentaires maintenant vous évite de répéter le processus plus tard.
• Coût : chaque certificat comporte des frais ; vérifiez les tarifs en vigueur de ServiceOntario au moment de commander.

En attendant, votre directeur de funérailles peut fournir une lettre attestant le décès, que certaines institutions accepteront pour des démarches initiales.

Comprendre l'Autorité des services funéraires de l'Ontario (BAO)

L'Autorité des services funéraires de l'Ontario (BAO) est l'organisme qui réglemente les salons funéraires, les crématoriums et les cimetières partout dans la province. Elle existe pour vous protéger.

Voici ce que la BAO signifie pour vous, en tant que famille :

• Chaque fournisseur de services funéraires doit être titulaire d'un permis. Vous pouvez vérifier le permis de tout fournisseur dans le registre public de la BAO avant de faire affaire avec lui.
• Vous avez des droits en tant que consommateur. Les fournisseurs de services funéraires doivent vous remettre une liste de prix détaillée avant que vous ne vous engagiez à quoi que ce soit. Ils ne peuvent pas vous imposer des services dont vous ne voulez pas.
• Vous pouvez déposer une plainte. Si quelque chose ne vous semble pas correct dans la façon dont un fournisseur vous traite, la BAO enquête sur les plaintes des familles.
• Guide gratuit pour les consommateurs. La BAO publie un Guide d'information pour les consommateurs gratuit qui explique vos droits et vos options en langage clair. Il vaut la peine d'être lu si vous souhaitez aborder les décisions à venir avec plus de confiance.

Si vous comparez des fournisseurs et voulez vérifier la légitimité de l'un d'eux, le registre public de la BAO est un bon point de départ. Dans une semaine où la confiance est primordiale, il est rassurant de savoir que quelqu'un veille.

Faire des arrangements funéraires ou de crémation en Ontario

Vous avez plusieurs options pour honorer votre être cher. Il n'y a pas un seul choix « correct »: la meilleure décision est celle qui vous semble juste pour votre famille.

Vos options

• Funérailles traditionnelles avec inhumation : une exposition ou une visite, un service funéraire et une inhumation au cimetière. C'est l'option la plus complète et, en général, la plus coûteuse.
• Funérailles traditionnelles avec crémation : un service funéraire suivi d'une crémation plutôt que d'une inhumation. Vous pouvez tout de même organiser une exposition au préalable si vous le souhaitez.
• Crémation directe : la crémation a lieu sans service funéraire formel. De nombreuses familles choisissent d'organiser une célébration de la vie ou un rassemblement commémoratif selon leurs propres termes, au moment et à l'endroit qui leur conviennent. C'est l'option la plus simple et la plus économique.
• Hydrolyse alcaline : une solution de rechange à base d'eau à la crémation par flamme, offerte dans certaines installations en Ontario. C'est une méthode plus récente et moins répandue, mais qui gagne en popularité.

Environ 73 % des familles en Ontario choisissent maintenant la crémation : c'est de loin devenu le choix le plus courant. Si vous penchez pour la crémation et vous demandez si c'est « suffisant », sachez que ça l'est absolument. Bien des familles trouvent qu'une simple crémation suivie d'un rassemblement personnel a honoré leur être cher de façon plus significative que des funérailles traditionnelles ne l'auraient fait.

Ce que coûte la crémation directe en Ontario

Les coûts de crémation en Ontario varient beaucoup : la crémation directe dans la région du Grand Toronto va de 1 450 $ à 4 500 $, selon le fournisseur.

C'est un écart important, et la différence tient généralement à ce qui est inclus. Certains fournisseurs affichent un prix de base bas, puis ajoutent des frais pour le transport, les certificats de décès ou les transferts de fin de semaine. D'autres incluent tout dans un prix fixe.

Au moment de comparer les fournisseurs, demandez précisément :

• Le transport depuis le lieu du décès est-il inclus ?
• Les certificats de décès sont-ils inclus ? Combien ?
• Y a-t-il des frais supplémentaires pour les fins de semaine, les jours fériés ou les transferts en dehors des heures ?
• Une urne ou un contenant est-il inclus ?
• Quel est le prix total et final, et non un montant « à partir de » ?

Chez Cleo, nous croyons que vous ne devriez pas avoir à magasiner les prix pendant la semaine la plus difficile de votre vie. Notre service de crémation est tout compris, à un prix fixe et tout compris: transport, crémation, certificats de décès et urne de base, sans frais cachés. Le prix que nous vous donnons est celui que vous payez.

Organiser une crémation à distance

Si vous vivez dans une autre province, ou même dans un autre pays, et devez organiser une crémation pour une personne décédée en Ontario, vous pouvez gérer l'ensemble du processus à distance.

Chez Cleo, les familles organisent la crémation entièrement par téléphone. Nous coordonnons le transport, gérons les formalités administratives et livrons les cendres jusqu'à votre porte, même si cette porte se trouve à 3 000 kilomètres. Vous n'avez pas à vous déplacer pour la logistique. Lorsque vous serez prêt à vous recueillir, vous pourrez vous concentrer sur votre famille, pas sur l'administration.

Annulation des pièces d'identité et des services gouvernementaux

Après un décès, vous devrez informer plusieurs organismes gouvernementaux pour fermer les comptes et prévenir la fraude d'identité. Rien de cela n'a à être fait immédiatement : la première ou la deuxième semaine convient pour la plupart de ces démarches.

Annulation de la carte Santé de l'Ontario

L'annulation d'une carte Santé de l'Ontario (émise par ServiceOntario) est simple, et elle n'a pas à être faite dans les premiers jours. Lorsque vous serez prêt, vous avez deux options :

Par la poste : envoyez à ServiceOntario le formulaire de changement d'information rempli (sections A et F), la carte santé coupée en deux et une lettre attestant le décès remise par le salon funéraire. Faites parvenir le tout à ServiceOntario, C. P. 48, Kingston (Ontario) K7L 5J3.

En personne : présentez-vous à n'importe quel centre ServiceOntario avec la carte santé, l'attestation de décès et votre propre pièce d'identité.

Permis de conduire

Vous pouvez annuler un permis de conduire en ligne, en personne dans un centre ServiceOntario ou par la poste. S'il reste du temps sur le permis, vous pourriez avoir droit à un remboursement : informez-vous lorsque vous les contactez.

Autres avis gouvernementaux

Vous devrez aussi communiquer avec :

• Service Canada, pour signaler le décès aux fins du numéro d'assurance sociale (NAS) et pour demander les prestations du RPC
• l'Agence du revenu du Canada (ARC), pour l'aviser du décès et produire une déclaration de revenus finale
• Immigration, Réfugiés et Citoyenneté Canada, pour annuler un passeport
• le Programme canadien des armes à feu, si la personne détenait un permis d'armes à feu
• tout permis de stationnement pour personnes handicapées, à retourner à la municipalité émettrice

Votre directeur de funérailles peut souvent vous fournir une liste des organismes à aviser. Vous n'avez pas à tout faire vous-même.

Demande de prestation de décès du RPC

La prestation de décès du Régime de pensions du Canada (RPC) est un paiement unique versé à la succession d'une personne qui a cotisé au RPC pendant ses années de travail. Si votre proche a travaillé au Canada, il y est probablement admissible.

Qui est admissible

La personne décédée doit avoir cotisé au RPC pendant au moins le tiers des années civiles de sa période de cotisation, avec un minimum de trois ans.

Montant que vous recevrez

• Prestation de base : jusqu'à 2 500 $ (un montant forfaitaire versé à la succession)
• Supplément (en vigueur depuis 2025): un montant additionnel pouvant aller jusqu'à 2 500 $ peut s'appliquer si la personne décédée n'a jamais touché de prestation de retraite ou d'invalidité du RPC ou du RRQ et n'a pas de conjoint survivant ni de conjoint de fait admissible

Autrement dit, la prestation de décès maximale possible atteint désormais 5 000 $ pour les successions admissibles. Pour en savoir plus à ce sujet et sur les autres soutiens financiers offerts, consultez notre guide sur les prestations de décès au Canada.

Comment faire une demande

Vous pouvez faire une demande dans Mon dossier Service Canada en ligne, ou en envoyant le formulaire ISP-1200 rempli à votre bureau de Service Canada le plus proche.

Délai de traitement : prévoyez de 6 à 12 semaines pour recevoir le paiement. Si plus de 12 semaines se sont écoulées, appelez Service Canada au 1 800 277-9915.

Testaments et règlement de succession en Ontario

S'occuper des affaires de succession n'a pas à se faire immédiatement. Dans les premiers jours, votre priorité devrait être votre famille et les arrangements funéraires. Le règlement de la succession peut commencer dans les semaines qui suivent.

S'il y a un testament

Commencez par localiser le testament. Il pourrait se trouver au domicile de la personne, chez son avocat ou dans un coffret de sûreté. La personne nommée comme fiduciaire de la succession (terme ontarien pour désigner le liquidateur ou exécuteur testamentaire) est responsable d'exécuter les volontés exprimées dans le testament.

Si la succession comprend des actifs importants, des biens, des placements ou des comptes d'une certaine valeur, le fiduciaire de la succession devra probablement demander un certificat de nomination à titre de fiduciaire de la succession testamentaire. C'est la version ontarienne de l'homologation, et cela vous confère l'autorité légale de gérer la succession.

Les frais d'homologation en Ontario (la taxe d'administration des successions) sont calculés sur la valeur totale de la succession : 5 $ par tranche de 1 000 $ pour les premiers 50 000 $, et 15 $ par tranche de 1 000 $ au-delà. Pour une succession de 500 000 $, par exemple, cela représente environ 7 000 $, soit l'un des coûts d'homologation les plus élevés au Canada.

S'il n'y a pas de testament

Lorsqu'une personne décède sans testament (on dit qu'elle décède « intestat »), la Loi sur le droit des successions de l'Ontario détermine comment les actifs sont répartis. En général, le conjoint survivant reçoit la première part, et le reste est partagé entre les enfants. S'il n'y a ni conjoint ni enfants, la succession passe à d'autres parents dans un ordre légal précis.

Le tribunal nomme un fiduciaire de la succession sans testament pour gérer le processus. Cela prend plus de temps et coûte plus cher que de régler une succession dotée d'un testament.

Ontario ou Québec : différences clés pour les familles interprovinciales

Si votre famille a des attaches à la fois en Ontario et au Québec, une situation courante au Canada, quelques différences juridiques importantes méritent votre attention :

• Systèmes juridiques : l'Ontario suit la common law, tandis que le Québec suit le droit civil. Les règles successorales diffèrent considérablement d'une province à l'autre.
• Testaments : le Québec offre le testament notarié, reçu devant notaire et qui ne nécessite pas de vérification par le tribunal. L'Ontario n'a pas d'équivalent : la plupart des testaments y nécessitent une vérification par les tribunaux.
• Coûts de vérification : les frais d'homologation en Ontario représentent environ 1,5 % de la valeur de la succession. Au Québec, le testament notarié évite entièrement la vérification, ce qui peut faire économiser temps et argent à votre famille.
• Propriété conjointe : si votre proche était copropriétaire d'un bien en Ontario avec droit de survie, ce bien passe directement au propriétaire survivant. Au Québec, cela fonctionne différemment en vertu du droit civil, alors il vaut la peine de consulter un avocat ou un notaire.

Pour les familles qui ont des actifs dans les deux provinces, il est conseillé de consulter un juriste qui comprend les deux systèmes. Pour plus de détails sur le processus au Québec, consultez notre guide sur ce qui se passe après un décès au Québec.

Votre liste de vérification en cas de décès en Ontario : un calendrier pour vous garder sur la bonne voie

Quand tout semble urgent, il est utile de savoir ce qui doit vraiment être fait, et quand. Voici votre liste de vérification en cas de décès en Ontario, avec des délais réalistes, tout n'a pas à être réglé le premier jour.

Premières 24 heures

• Appelez le médecin (décès attendu) ou composez le 911 (décès inattendu)
• Contactez un salon funéraire ou un fournisseur de services de crémation
• Informez les membres de la famille immédiate
• Sécurisez le domicile de la personne : verrouillez les portes, occupez-vous des animaux, retirez les aliments périssables

Première semaine

• Travaillez avec le directeur de funérailles pour enregistrer le décès et obtenir le permis d'inhumation
• Prenez les dispositions pour les funérailles ou la crémation ; voici combien de temps prend la crémation du début à la fin
• Commencez à localiser le testament et les documents importants
• Informez l'employeur de la personne, s'il y a lieu

Premier mois

• Demandez la prestation de décès du RPC
• Annulez la carte Santé de l'Ontario et le permis de conduire
• Informez les banques, les sociétés de cartes de crédit et les assureurs
• Communiquez avec l'ARC au sujet de la déclaration de revenus finale
• Avisez Service Canada pour fermer le NAS

Premiers 3 à 6 mois

• Faites un suivi du certificat de décès (environ 12 semaines de traitement)
• Amorcez le règlement de la succession ; demandez le certificat de nomination au besoin
• Produisez la déclaration de revenus finale (au plus tard le 30 avril de l'année suivante, ou six mois après le décès, selon la date la plus tardive)
• Fermez les comptes restants et répartissez les actifs conformément au testament

Vous n'avez pas à traverser cela seul

Si vous vous sentez dépassé en ce moment, c'est tout à fait normal. Personne ne nous apprend à composer avec la perte d'un être cher, et le poids du deuil par-dessus tout le reste peut sembler insurmontable.

Chez Cleo, nous avons accompagné des centaines de familles à travers ce processus. Nous sommes là 24/7, et nous vous épaulerons à chaque étape, que vous soyez en Ontario, ailleurs au pays ou n'importe où entre les deux. Un simple appel suffit pour commencer.

Notre service de crémation tout compris couvre tout, le transport, la crémation, les certificats de décès et une urne de base, à un prix fixe et tout compris, sans frais cachés. Ce que nous vous proposons est ce que vous payez.

Vous faites la bonne chose en cherchant des réponses. Et vous vous en sortez mieux que vous ne le croyez.

Appelez-nous en tout temps : (438) 817-1770